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Avril 1996

Conseil Général

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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de vendre un local commercial situé 11, rue des Jeûneurs (2e), issu du legs universel consenti au Département de Paris par Mme Berthe TOUSSAINT. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 164]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du restaurant scolaire aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 154]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de séparation des réseaux électriques du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 116]

Subvention d'investissement à l'association "Foyer de Grenelle - Centre social" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 104-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 137]

Fixation, pour 1996, de l'effectif réglementaire des personnels du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 134]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GR. 17]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand et au collège Pierre-de-Ronsard, 140, avenue de Wagram (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 142]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché d'études signé avec l'équipe de concepteurs M. NUNEZ-YANOWSKY, architecte, et le B.E.T. SECHAUD et BOSSUYT pour la construction du collège départemental Georges-Brassens situé "Z.A.C. Manin-Jaurès", 4, rue Erik-Satie (19e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 100]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de 2 pavillons situés 21 et 21 bis, rue Saint-Nicolas, à Neauphle-le-Château (Yvelines). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 167]

Subvention d'investissement à l'association "Centre d'étude et d'action sociales et d'initiatives locales" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 105]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du plancher du préau au collège Jules-Romains, 4, rue Cler (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 159]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité dans les couloirs desservant les salles 71 à 74 et les salles de l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 146]

Subvention d'investissement à l'association "La sainte famille" pour la restructuration du foyer "Marie-Moisan" (5e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 133]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 114]

Subvention à l'association "Foyer de Grenelle - Centre social" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 104-1°]

Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 166]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement du bâtiment de la cour principale au lycée Turgot, 69, rue de Turbigo (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 118]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des canalisations d'eau aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 123]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'escalier B au collège Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 149]