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Avril 1996

Conseil Municipal

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Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 18e arrondissement (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 306]

Subvention exceptionnelle à l'association "CECIFOOT", Saint-Mandé (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 323]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 815.000 F pour financer la réfection des sanitaires de l'immeuble "Cité", île de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 367]

Approbation du principe du réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 425]

Actualisation de l'allocation trimestrielle accordée aux artistes, savants et littérateurs âgés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 336]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 286]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 12e arrondissement (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1995 P. 2363]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et à accomplir tous les actes préparatoires en vue du renouvellement de l'affermage des marchés découverts alimentaires (4 lots). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 322]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 301]

Subvention exceptionnelle à l'association "La jeunesse athlétique de Montrouge" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 427]

Aménagement du carrefour formé par les rues Proudhon, de Charenton, des Fonds-Verts, de Wattignies et Taine (12e) (avec plantation de 24 arbres). - Définition des objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer à l'amiable les biens immobiliers nécessaires à cet aménagement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 441]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils d'éclairage extérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 363]

Subvention à l'Union nationale des combattants - 14e section de Paris (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1995 P. 2067]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de béton bitumineux discontinu sur diverses voies parisiennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 304]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 38 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 437-3°]

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 121]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 777.000 F pour financer la tranche conditionnelle des travaux d'insonorisation des fenêtres de l'immeuble, 12, quai de Gesvres (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 369]

Rénovation-réhabilitation du secteur de la "Goutte-d'Or" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris l'immeuble communal situé 5, rue des Islettes (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 446]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte B, 11-13, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 296]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 3.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables à des opérations d'architecture. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 372]