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Avril 1996

Conseil Municipal

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29 - 1996, D. 444- Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

54 - QOC 96-138 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des baraquements situés avenue de l'Observatoire (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

23 - 1996, D. 425- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour le réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

70 - QOC 96-122 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des aides financières destinées aux artisans. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

86 - QOC 96-151 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'opération menée par la société d'aménagement "Denfert-Rochereau" (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

25 - 1996, D. 458- Aménagement d'une voie nouvelle, 140, rue de Ménilmontant (20e).- Bilan de la concertation.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cet aménagement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

68 - QOC 96-120 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au relogement des personnes qui seront expulsées à compter du 15 mars 1996. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

52 - QOC 96-136 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des statistiques annuelles de fréquentation du centre équestre "Bayard" (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

94 - QOC 96-161 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'American Center (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

83 - QOC 96-153 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour mettre fin aux agressions des habitants du 14e arrondissement par des gitans. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

45 - QOC 96-129 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire de 1996. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

92 - QOC 96-159 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris relative au relogement de familles maliennes expulsées de l'esplanade de Vincennes (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

22 - 1996, D. 294- Subvention exceptionnelle à l'Association d'entraide Anthony Beltoise (14e). 1996, D. 295- Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). 1996, D. 299- Subvention exceptionnelle au "Variété club de france" (16e). 1996, D. 300- Subvention à l'association "Pour la moto" (15e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

48 - QOC 96-132 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à certaines subventions liées aux activités culturelles. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

88 - QOC 96-155 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de la carte "Paris-Santé". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

46 - QOC 96-130 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du domaine privé de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

67 - QOC 96-119 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'organisation d'une journée nationale des professions libérales. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

99 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996