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Avril 1996

Conseil Municipal

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80 - QOC 96-116 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police relative à la mendicité sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

101 - Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

15 - V- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur la propreté. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

9 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

18 - 1996, D. 330- Ecrêtement indemnitaire d'un conseiller de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

33 - 1996, D. 420- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e).- Réalisation par la S.I.E.M.P. sur cette propriété d'un programme de construction comprenant 10 logements locatifs intermédiaires et 10 emplacements de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. 1996, D. 438- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs intermédiaires et 23 places de stationnement situé 10-14, cité Moynet (12e).- Modification du programme. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

20 - 1996, D. 340- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

12 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ, au nom de groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'extension dans l'Est parisien des voies réservées le dimanche aux piétons et cyclistes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

4 - Mouvement de directeurs. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

26 - 1996, D. 356- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

2 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

49 - QOC 96-133 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'Internet. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

35 - 1996, D. 437- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996