Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 1996

Conseil Municipal

> Déliberation (208)

> Débat (106)

Résultats de votre recherche

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables à des opérations d'architecture. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 373]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société anonyme "Commercial union", assureur de la S.A.R.L. SSBI dont le local commercial a été endommagé par un dégât des eaux provenant de la crèche municipale située 19, rue Brantôme (3e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 417]

Subvention à l'association "Paris-Musées" (2e) au titre de l'opération "Musique et Patrimoine". Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 333]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique à la Mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 403]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du Cabinet d'assurances "DEJARDIN", en réparation des dommages causés à son assuré, M. Alexandre VAN BEEZEMA, dans le jardin de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 289]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 362]

Subvention au "Théâtre fragile" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 317]

Approbation du principe de l'installation d'un système de régulation des réservoirs de chasse du bassin Charonne (11e, 12e et 20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 448]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des appentis situés dans le square Samuel-de-Champlain, avenue Gambetta (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 455]

Subvention à la compagnie "Les Acharnés", Pantin (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 332]

Subvention à l'association "TIGRE" (Tremplin inter grandes écoles et universités) (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 307]

Approbation du principe de la réfection du hall d'entrée et de la filtration de la piscine Saint-Germain (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 395]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "CIEC" relatif à l'optimisation de l'énergie dans des établissements municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 344]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 356]

Subvention au "Théâtre Cassiopée" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 335]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 292]

Subvention à l'association "Les comptoirs de l'Inde" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1995 P. 1000]

Subvention à l'Agence comptable du lycée Elisa-Lemonnier (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 70]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour de l'école maternelle, 155, avenue Parmentier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 414]

Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 295]