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Avril 1996

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Débat

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12 - I- Question d'actualité de M. Michel BULTÉ, au nom de groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'extension dans l'Est parisien des voies réservées le dimanche aux piétons et cyclistes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

78 - QOC 96-114 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police sur les délais d'attente dans les antennes de police des mairies d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

4 - Mouvement de directeurs. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

26 - 1996, D. 356- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

2 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

49 - QOC 96-133 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'Internet. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

35 - 1996, D. 437- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

84 - QOC 96-154 Question de M. Paul AURELLI à M. le Préfet de police relative aux ventes sauvages, boulevard de Belleville (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

63 - QOC 96-146 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le déménagement du siège de la S.N.C.F. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

76 - QOC 96-128 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux logements insalubres de la Capitale. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

17 - 1996, D. 350- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics une convention. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

19 - 1996, D. 339- Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

57 - QOC 96-141 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du pavillon situé 24-26, rue de Châtillon (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996