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Avril 1996

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Débat

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82 - QOC 96-118 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant la réglementation de l'emploi des sirènes d'alarme par les commerçants. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

27 - 1996, D. 346- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour la gestion des personnels d'encadrement et la gestion pédagogique de 6 secteurs de centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1996. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

36 - 1996, D. 453- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 logements locatifs aidés et 19 places de stationnement situé 4 et 6, rue de la Moselle (19e).- Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

71 - QOC 96-123 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux activités du Palais omnisports de Paris-Bercy et de la Z.A.C. "Bercy" (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

81 - QOC 96-117 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative aux nuisances sonores causées par les bateaux de tourisme. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

11 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

41 - 1996, D. 449- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement des entreprises "Soletanche entreprise" et "Bouygues" pour la réalisation de la 2e phase de réhabilitation du réseau d'assainissement de l'île de la Cité (1er et 4e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

64 - QOC 96-147 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la société "Barbara S.A." implantée dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

75 - QOC 96-127 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les transformations de bureaux en logements. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

73 - QOC 96-125 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au relogement des gardiennes d'école lors de leur départ à la retraite. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

58 - QOC 96-142 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la situation des agents chargés de la sécurité de l'Hôtel-de-Ville lors des séances de nuit du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

90 - QOC 96-157 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux prestations offertes aux résidants des maisons pour personnes âgées gérées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

34 - 1996, D. 436- Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs intermédiaires, des commerces, 77 places de stationnement et un espace vert situé 55-56, avenue de Clichy dans le secteur de D.U.P. "Clichy-Lemercier" (17e).- Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

97 - QOA 96-3 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la collecte du verre et au tri sélectif dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

96 - QOC 96-163 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les affectations des agents du Cabinet du Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

6 - Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

28 - 1996, D. 441- Aménagement du carrefour formé par les rues Proudhon, de Charenton, des Fonds-Verts, de Wattignies et Taine (12e) (avec plantation de 24 arbres).- Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable.- Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer à l'amiable les biens immobiliers nécessaires à cet aménagement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

39 - 1996, D. 348- Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant aux conventions-cadres signées avec la Société française du radiotéléphone et "France-Télécom". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

72 - QOC 96-124 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la prévention de la délinquance des jeunes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996