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Avril 1996

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Débat

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32 - 1996, D. 387- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 8 ter, rue des Récollets (10e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

61 - QOC 96-145 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la construction d'une crèche dans la Z.A.C. "Réunion" (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

24 - 1996, D. 343- Communication de la liste des affaires plaidées par délégation par M. le Maire de Paris (article L. 122-21 du Code des communes). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

93 - QOC 96-160 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'association "Commissariat de Paris à Tokyo". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

95 - QOC 96-162 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris relative au déménagement du siège de la S.N.C.F. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

60 - QOC 96-144 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Alain RIOU, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'opérations de D.S.U. et d'une O.P.A.H. dans le quartier de "Belleville" (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

47 - QOC 96-131 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les résultats de l'enquête "hygiène" réalisée dans les établissements de la Petite enfance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

69 - QOC 96-121 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la suppression de l'obligation de construction de parcs de stationnement dans les programmes P.L.I. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

40 - 1996, D. 447- Lutte contre l'habitat insalubre.- Programme d'urgence en faveur des plus démunis.- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e) dans le cadre de la loi "VIVIEN" en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

62 - QOC 96-164 Question de Mme Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux travaux prévus, 6, rue Georgette-Agutte (18e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

98 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

77 - QOC 96-113 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation des transformations de bureaux en logements. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

89 - QOC 96-156 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la gestion des résidences de personnes âgées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

87 - QOC 96-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à la sécurité des piétons. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

85 - QOC 96-150 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'ensemble immobilier, 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

79 - QOC 96-115 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la pose de clapets anti-retour sur l'alimentation en eau des immeubles parisiens. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996

7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris en matière d'urbanisme. 1996, D. 440- Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).- Approbation du dossier de création de la Z.A.C.- Création de la Z.A.C.- Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone ; le programme des équipements publics ; les modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1996