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Avril 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Pailleron Buttes-Chaumont" pour la gestion de la patinoire Pailleron (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 388]

Subvention à la Compagnie Jean-Laurent-Cochet (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 334]

Arrêt du dossier de réalisation de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e) - Projet de Plan d'aménagement de zone. - Programme des équipements publics. - Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 440-2°]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 379]

Subvention à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 362]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Rodin, 5, avenue Adrien-Hébrard (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié de travaux en cas d'appel d'offres infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 434]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments préfabriqués à usage de crèche situés 8 ter, rue des Récollets (10e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 387]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Lombard et Guérin" pour l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 450]

Subvention d'investissement à l'Union des aveugles de guerre, 49, rue Blanche (9e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 311]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés sur appel d'offres signés pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique destinés aux agents de la Mairie de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 341]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une école maternelle de 6 classes, 9, rue Martel (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 402]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement à la crèche, 56, rue Clisson (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant, ou d'un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 405]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols et des murs intérieurs des classes et circulations au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 415]

Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Keller, 16, rue de l'Ingénieur-Keller (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 392]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la piscine d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 424]

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 296]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Emile-Deslandres" situé 2, rue Emile-Deslandres (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 381]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 251]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 13, rue d'Alleray (15e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 385]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme CHATEAU, en réparation des dommages causés à la vitrine de son magasin "Point-Presse", 106, rue Blomet (15e), par l'incendie d'un réceptacle de propreté dans la nuit du 15 au 16 août 1995. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 327]