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Avril 1996

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Déliberation

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le maintien de la propreté dans les zones à fréquentation touristique dense. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 353]

Subvention exceptionnelle à l'association "Académie française des illusionnistes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 308]

Subvention exceptionnelle à l'association "Etudiants et théâtres" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 309]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 420-1°]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 378]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 398]

Subvention à la Mission bretonne d'Ile-de-France (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 390]

Subvention à l'Association socioculturelle franco-vietnamienne (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 441]

Subvention à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre - section du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 411]

Approbation du principe de la réfection du terrain de rugby du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 393]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de 4 à 10 arroseuses-laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 355]

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 349]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 162]

Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs intermédiaires, des commerces, 77 places de stationnement et un espace vert situé 55-65, avenue de Clichy dans le secteur de D.U.P. "Clichy-Lemercier" (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 436]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage de centre d'adaptation psycho-pédagogique situés 28, rue Paul-Meurice (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 456]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 19, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 457]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant à chacune des conventions-cadre signées avec la Société française du radiotéléphone et "France Télécom". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 348]

Approbation du principe de la maintenance des installations pneumatiques desservant l'Hôtel-de-Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de prestations de service correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 345]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (4 lots territoriaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 364]

Subvention exceptionnelle à l'association "Sortie de secours" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 297]