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Avril 1996

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Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des fauteuils de la salle de spectacles du Théâtre de la Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 431]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 19, rue Marsoulan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 430]

Subvention à l'association "U.T. Cinquième" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1995 P. 1566]

Subvention à la Caisse coopérative de l'école mixte, 16, rue des Cheminets (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale et de la Mutuelle nationale militaire, en réparation d'un dommage causé à leur assurée, Mme DELISSNYDER, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 361]

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 399]

Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Falguière (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 396]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié d'études en vue de la restructuration et de l'extension de l'école maternelle, 29, rue Marcadet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 411]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables à des opérations d'architecture. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 373]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société anonyme "Commercial union", assureur de la S.A.R.L. SSBI dont le local commercial a été endommagé par un dégât des eaux provenant de la crèche municipale située 19, rue Brantôme (3e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 417]

Subvention à l'association "Paris-Musées" (2e) au titre de l'opération "Musique et Patrimoine". Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 333]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique à la Mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 403]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du Cabinet d'assurances "DEJARDIN", en réparation des dommages causés à son assuré, M. Alexandre VAN BEEZEMA, dans le jardin de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 289]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 362]

Subvention au "Théâtre fragile" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 317]

Approbation du principe de l'installation d'un système de régulation des réservoirs de chasse du bassin Charonne (11e, 12e et 20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 448]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des appentis situés dans le square Samuel-de-Champlain, avenue Gambetta (20e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 455]

Subvention à la compagnie "Les Acharnés", Pantin (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 332]

Subvention à l'association "TIGRE" (Tremplin inter grandes écoles et universités) (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 307]

Approbation du principe de la réfection du hall d'entrée et de la filtration de la piscine Saint-Germain (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 395]