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Avril 1996

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "CIEC" relatif à l'optimisation de l'énergie dans des établissements municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 344]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 356]

Subvention au "Théâtre Cassiopée" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 335]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 292]

Subvention à l'association "Les comptoirs de l'Inde" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1995 P. 1000]

Subvention à l'Agence comptable du lycée Elisa-Lemonnier (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 70]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour de l'école maternelle, 155, avenue Parmentier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 414]

Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 295]

Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 330]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries côté cour au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 410]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, passage Beslay (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 317]

Subvention exceptionnelle à l'Institut de recherche en médecine d'urgence (4e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 316]

Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mathausen et ses commandos (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1995 P. 2062]

Subvention d'investissement à l'association "Institut de gestion sociale des armées" pour la réalisation de travaux de sécurité pour sa halte-garderie "Clignancourt" située 88, boulevard Ney (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 416]

Subvention à l'Association des commerçants de la périphérie de la porte d'Orléans (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 350]

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération internationale de boxe française savate pour l'occupation de locaux sis 14, rue Bernard-Dimey (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 302]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La maison enchantée" une convention pour un jardin maternel, 41, avenue René-Coty (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 435]

Subvention exceptionnelle à l'association "La Nicolaïte de Chaillot" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 428]

Rénovation-réhabilitation du secteur de la "Goutte-d'Or" (18e). - Octroi d'une subvention à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris au titre de cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 384]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un engin nettoyeur à eau chaude et haute pression destiné au décapage des espaces piétonniers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 354]