Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subvention à la Mission bretonne d'Ile-de-France (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 390]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <