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Avril 1996

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de 3 locaux au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 140]

Approbation du principe de réalisation de l'opération de mise en conformité des installations électriques des ateliers du Centre de formation professionnelle de Villepreux (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 129]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité pour la mise en conformité des cloisons du collège "Madame de Staël", 14, rue de Staël (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 124]

Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue d'achever la réalisation du schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 145]

Approbation du principe de réalisation de l'opération de restructuration de la Maison d'accueil spécialisée et du Foyer occupationnel du centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études, le marché négocié de prestations intellectuelles pour la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et le marché négocié de contrôle technique correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 160]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de cour au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 113]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des portes sur cour et de réfection de l'étanchéité des menuiseries extérieures au collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 130]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GR. 18]

Subventions à des collèges et lycées parisiens au titre du Fonds commun départemental des services d'hébergement. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 102]

Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme d'amélioration de 7 logements dans un immeuble situé 82, rue Pouchet (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 108]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des faux-plafonds et des éclairages au collège Guy-Flavien, 6, rue d'Artagnan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 152]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des salles de langues au 6e étage de l'ensemble immobilier scolaire Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 120]

Subvention à "l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 109]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rangements et de vestiaires en mezzanine pour le gymnase au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 148]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des souches de cheminées aux lycée et collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 121]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au collège Pierre-Mendès-France, 24-34, rue Le Vau (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 112]

Subvention d'investissement au foyer "L'Oasis" (6e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 132]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des menuiseries extérieures aux lycée et collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 150]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place de protections des cloisons au collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 144]

Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme d'amélioration de 9 logements en faveur de personnes défavorisées sis 73, rue de Buzenval (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 1996 [1996 GM. 107]