Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 1997

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

70 - QOC 97-157 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation de l'I.N.A.L.C.O. dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

66 - QOC 97-196 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant la vente sauvage de véhicules dans le quartier de la Porte de Montreuil (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

65 - QOC 97-195 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la bibliothèque municipale située rue des Orteaux (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

40 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

21 - 1997, P 105 - Subvention à l'association " Conservatoire de musique et d'expressions artistiques ", 80, boulevard Saint-Germain (5e). - Montant : 25.000 F. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

9 - I - Question d'actualité de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et de membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le sous-sol parisien. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

102 - B - Questions d'un Conseil d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

29 - 1997, DLH 73 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la .S.A.G.I. en vue du financement du raccordement au réseau câblé parisien des immeubles dont elle assure la gestion. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

12 - IV - Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER à M. le Maire de Paris sur le quartier Saint-Germain-des-Prés. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

53 - QOC 97-183 Question de Mme Gisèle STIEVENARD, Melle Claudine BOUYGUES, Mmes Olga TROSTIANSKY, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au désamiantage des bâtiments publics. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

95 - QOC 97-153 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances occasionnées par la rénovation de l'immeuble situé 27-35, rue des Epinettes (17e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

86 - QOC 97-144 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux montants des impayés dans les caisses des écoles parisiennes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

87 - QOC 97-145 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur le contrôle des poids lourds polluants. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

38 - Vente et transfert du domaine privé de la Ville de Paris. 1996, CL 454, 1997, DAUC 13, 1997, DAUC 60, 1997, DAUC 75, 1997, DAUC 83, 1997, DAUC 88, 1997, DLH 3, 1997, DLH 59, 1997, DLH 82, 1997, DLH 104, 1997, DLH 114, 1997, DLH 105. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

17 - 1997, AJ 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par M. MADEC, devant le Tribunal administratif de Paris tendant, d'une part, à l'annulation d'une décision implicite de refus du Maire de Paris de communication d'un rapport de l'Inspection générale de la Ville de Paris et, d'autre part, à l'octroi d'une indemnité de 25.000 F au titre du préjudice subi. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

45 - QOC 97-175 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'îlot " Cité Leroy-Ermitage " (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

10 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les délocalisations. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

32 - 1997, DAUC 76 - Quartier du Faubourg Saint-Antoine (11e et 12e). - Avis sur le projet de modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

98 - QOC 97-164 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos des consignes de sécurité dans le cadre du plan " Vigipirate ". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

77 - QOC 97-161 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la prostitution aux abords du stade Roland-Garros (16e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997