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Avril 1997

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Débat

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52 - QOC 97-182 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la cité " Villiot " (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

72 - QOC 97-166 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la remise en état du terrain d'éducation physique Saint-Blaise (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

91 - QOC 97-149 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au coût du renouvellement des concessions dans les cimetières parisiens pour les familles aux revenus modestes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

90 - QOC 97-148 Question de M. Georges MESMIN, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant le projet de réfection de la piscine Molitor (16e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

49 - QOC 97-179 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'interdiction des cars de tourisme sur la Butte-Montmartre (18e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

82 - QOC 97-197 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos d'éventuelles préemptions d'immeubles dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

41 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

78 - QOC 97-141 Question de M. Patrick TRÉMÈGE à M. le Préfet de police sur les places de stationnement réservées aux véhicules électriques. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

100 - QOC 97-169 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative au projet d'aménagement d'un jardin impasse des Deux-Nethes - avenue de Clichy (18e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

81 - QOC 97-171 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la prostitution dans les allées du bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

34 - 1997, P 160 - Subvention au Bureau des élèves Dauphine - Université Paris IX Dauphine, 1, place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e). - Montant : 5.000 F. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

69 - QOC 97-156 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concerne la gratuité des transports pour les anciens combattants de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

35 - 1997, DAUC 35 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes dans la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " 14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

103 - QOC 97-2006 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet de l'O.P.A.H. du Faubourg Saint-Antoine. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

104 - QOC 97-2007 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative au caractère social de l'O.P.A.H. " Saint-Maur - Fontaine-au-Roi ". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

20 - 1997, JS 58 - Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération française de natation, le Comité d'Ile-de-France de natation et le Comité de Paris de natation pour l'occupation de locaux dans l'enceinte du stade nautique " Georges-Vallerey " au titre de l'année 1997. - Montant total : 1.504.203 F. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

64 - QOC 97-194 Question de M. Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les locataires de l'immeuble, 64, rue d'Hautpoul (19e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

59 - QOC 97-189 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le relogement des familles expulsées du 88, rue de la Mare (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

25 - 1997, DLH 31 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 40 logements locatifs aidés, 42 places de stationnement et des locaux commerciaux situé 156-158 bis, avenue de Flandre (19). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour la réalisation de ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 156-158 bis, rue de Flandre (19e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

76 - QOC 97-160 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à la présence de quémandeurs dans certaines artères commerçantes du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997