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Avril 1997

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Débat

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106 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

46 - QOC 97-176 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les conséquences des mesures de remplacement de l'école Montmartre (2e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

93 - QOC 97-151 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos des dépenses prévues pour l'hôpital européen " Georges Pompidou " (15e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

55 - II - Questions du groupe communiste. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

18 - 1997, DVD 37 - Projet de réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e). - Bilan de la concertation. - Bilan de l'enquête publique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de voirie et la fourniture de granit. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

30 - 1997, DLH 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association " Le Pacte de Paris " une convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour la requalification d'immeubles du quartier " Château-Rouge " (18e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

67 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

56 - QOC 97-186 Question de MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police sur la situation des chauffeurs-locataires de taxi. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

22 - 1997, DAUC 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative au périmètre du Bas-Belleville (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

75 - QOC 97-142 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris sur l'utilisation du square Réjane (12e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

50 - QOC 97-180 Question de M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la restructuration de l'école Boulle. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

70 - QOC 97-157 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation de l'I.N.A.L.C.O. dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

66 - QOC 97-196 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant la vente sauvage de véhicules dans le quartier de la Porte de Montreuil (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

65 - QOC 97-195 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la bibliothèque municipale située rue des Orteaux (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

40 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

21 - 1997, P 105 - Subvention à l'association " Conservatoire de musique et d'expressions artistiques ", 80, boulevard Saint-Germain (5e). - Montant : 25.000 F. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

9 - I - Question d'actualité de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT et de membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le sous-sol parisien. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

102 - B - Questions d'un Conseil d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

29 - 1997, DLH 73 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la .S.A.G.I. en vue du financement du raccordement au réseau câblé parisien des immeubles dont elle assure la gestion. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

12 - IV - Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER à M. le Maire de Paris sur le quartier Saint-Germain-des-Prés. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997