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Avril 1997

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Débat

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53 - QOC 97-183 Question de Mme Gisèle STIEVENARD, Melle Claudine BOUYGUES, Mmes Olga TROSTIANSKY, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au désamiantage des bâtiments publics. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

95 - QOC 97-153 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances occasionnées par la rénovation de l'immeuble situé 27-35, rue des Epinettes (17e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

86 - QOC 97-144 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux montants des impayés dans les caisses des écoles parisiennes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

87 - QOC 97-145 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur le contrôle des poids lourds polluants. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

38 - Vente et transfert du domaine privé de la Ville de Paris. 1996, CL 454, 1997, DAUC 13, 1997, DAUC 60, 1997, DAUC 75, 1997, DAUC 83, 1997, DAUC 88, 1997, DLH 3, 1997, DLH 59, 1997, DLH 82, 1997, DLH 104, 1997, DLH 114, 1997, DLH 105. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

17 - 1997, AJ 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par M. MADEC, devant le Tribunal administratif de Paris tendant, d'une part, à l'annulation d'une décision implicite de refus du Maire de Paris de communication d'un rapport de l'Inspection générale de la Ville de Paris et, d'autre part, à l'octroi d'une indemnité de 25.000 F au titre du préjudice subi. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

45 - QOC 97-175 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'îlot " Cité Leroy-Ermitage " (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

10 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les délocalisations. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

32 - 1997, DAUC 76 - Quartier du Faubourg Saint-Antoine (11e et 12e). - Avis sur le projet de modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

98 - QOC 97-164 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos des consignes de sécurité dans le cadre du plan " Vigipirate ". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

77 - QOC 97-161 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la prostitution aux abords du stade Roland-Garros (16e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

71 - QOC 97-165 Question de MM. Jean-Yves AUTEXIER, Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur une éventuelle participation de la Ville de Paris au titre du transport scolaire. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

37 - 1997, DPA 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou 2 marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de création de classes, mise aux normes et grosses réparations aux écoles élémentaires, 20, rue Etienne-Marcel et 11, rue Vivienne (2e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

8 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

27 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

89 - QOC 97-147 Question de M. Georges MESMIN, élu indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la mise en place de ronds-points dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

84 - V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

15 - 1997, DFAECG 28 - Clôture des opérations de liquidation de la Société d'économie mixte de prestations (S.E.M.P.A.P.). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

92 - QOC 97-150 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du respect de la réglementation concernant la dissimulation des plaques de rues. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997