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Avril 1997

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Débat

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14 - Questions d'actualité (Suite). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

96 - QOC 97-162 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant la copropriété, 99, rue de Buzenval (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

63 - QOC 97-193 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la construction d'un collège dans le quartier de la Chapelle (18e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

5 - Mise au point de M. le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

48 - QOC 97-178 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des nuisances générées par le R.E.R. dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

7 - Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

43 - QOC 97-173 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Z.A.C. " Didot " (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

28 - 1997, DLH 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne une convention en vue de la réalisation de 2 études, la première portant sur les niveaux de loyers du parc locatif privé dans les secteurs d'O.P.A.H. des 4e et 12e arrondissements, la seconde sur les sorties de loi 1948. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

62 - QOC 97-192 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU, M. Pierre MANSAT, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du Comité d'accueil des sans-logis, 39, avenue Ernest-Reyer (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

99 - QOC 97-168 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant l'application du nouveau P.O.S. de Montmartre. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

88 - QOC 97-146 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet du respect de l'article L. 121-35 du Code des communes par les Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

80 - QOC 97-159 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du stationnement des cars de tourisme. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

85 - QOC 97-143 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant le coût du déjeuner offert le 15 mars dernier à l'occasion de la 20e journée nationale du M.N.E.L. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

61 - QOC 97-191 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux bâtiments situés 122 à 126, avenue de Choisy (13e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

73 - QOC 97-167 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les initiatives de la Ville de Paris en vue de la Coupe du monde de football de 1998. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

74 - IV - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ". Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

97 - QOC 97-163 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet de l'hôpital Sainte-Anne (14e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

23 - 1997, CL 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des constructions situées 236, boulevard de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

47 - QOC 97-177 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Patrick BLOCHE, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'absence d'agents à proximité des écoles. Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997

58 - QOC 97-188 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la réhabilitation des logements de la cité des Courtillières à Pantin (Seine-Saint-Denis). Débat / Conseil municipal / AVRIL 1997