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Avril 1997

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Déliberation

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Subvention à la compagnie "Les feux de la rampe" (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1996 P. 1949]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 2, rue de Florence (8e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DLH 92-1°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 R. 24]

Subvention à l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors (Drôme). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 588]

Subvention à l'association "Anteor événements" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 451]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, des contrats d'apprentissage ainsi que des conventions de prise en charge financière avec des Centres de formation d'apprentis et, d'autre part, d'adhérer au régime d'assurance chômage pour les seuls apprentis. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DAEE 1]

Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet de lever l'emplacement réservé pour équipement public J01, 18, rue Pascal (5e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DAUC 73]

Approbation du principe de la réfection et l'éclairage du terrain d'éducation physique Davout (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 JS 54]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation des circulations en sous-sol de la Préfecture de police, immeuble de la Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 PP 20]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la mairie du 2e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DPA 52]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 19e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 333]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 16e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 399]

Subvention à la Compagnie du dahut synthétique (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1996 P. 1744]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 125]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 R. 25]

Subvention à l'Association nationale des anciens des forces françaises de l'O.N.U. et du régiment de Corée (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 563]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de la montagne et de l'escalade (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 JS 49]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 SGCP 1]

Subvention à la Fédération française des sociétés d'aviron, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 416]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé pour la fourniture de lubrifiants destinés aux véhicules du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DLTI 19]