Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 1997

> Conseil municipal (215)

> Conseil général (33)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide à l'école maternelle, 8, rue Le Vau (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DPA 32]

Subvention à l'Association sportive du collège Chaptal (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 24]

Subvention à l'Association nationale des Officiers honoraires des armées de terre, de mer, de l'air, de la gendarmerie (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 406]

Approbation du principe de la réfection de 4 courts de tennis et de leur clôture au centre sportif "Montherlant" (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 JS 40]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide au lycée Charles-de-Gaulle, 17, rue Ligner (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DPA 31]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 3, rue Saint-Luc (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 161]

Subvention d'investissement à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e) en vue de la rénovation de la bibliothèque des Bernardins (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DAC 17]

Subvention à l'Association d'entraide des anciens combattants de l'armée polonaise de l'intérieur AK (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 461]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut Eva Ruchpaul (17e) une convention en vue de l'organisation de cours de Hatha-yoga.- Subvention audit Institut. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 JS 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.N.C.F. un terrain communal situé au Cornillon-Sud à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DAUC 71]

Subvention à l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre (15e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 489]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte B, 9, rue Auguste-Perret (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 171]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège Sonia-Delaunay (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 169]

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération française handisport pour l'occupation du terrain communal situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 JS 56]

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre A.F.N. et déportés de l'Ile-de-France (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 P. 591]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 PJEV 24]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et de remplacement des barres d'appui, des habillages en zinc et de la réfection des façades sur cour à l'école élémentaire, 51, rue de Charenton (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DPA 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de 2 parcelles de terrain situées à Pierrelaye (Val-d'Oise) au lieudit "La Main pendue". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DAUC 3]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique dans l'église Notre-Dame-des-Champs (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DPA 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne une convention en vue de la réalisation de 2 études, la première portant sur les niveaux de loyers du parc locatif privé dans les secteurs d'O.P.A.H. des 4e et 12e arrondissements, la seconde sur les sorties de loi 1948. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1997 [1997 DLH 60]