Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Avril 1998
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut
17- 1997, P 1856 - Subvention à l'association " Le Chantier ", 24, rue Hénard (12e). - Montant : 4.125 F.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
61- QOC 98-113 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos de la commercialisation de boissons à base d'alcools forts vendues par de nombreux détaillants parisiens.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
4- Adoption d'un compte rendu.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
74- QOC 98-127 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la mise en place d'équipements de jeux pour enfants dans les squares et jardins publics.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut