Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Avril 1998
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (343)
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (259)
> Débat (84)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
44- QOC 98-102 Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris concernant l'utilisation des patins à roulettes.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
66- QOC 98-140 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du 150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
25- Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
13- III - Question d'actualité de M. Jean-Michel MICHAUX et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant la lutte contre les chiens dangereux à Paris.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
36- 1998, DVD 32 - Opération d'aménagement " Paris-Rive gauche " (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour les études du contournement de la gare d'Austerlitz (13e).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
76- QOC 98-129 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le centre social " Notre Maison " (14e).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
16- 1997, P 1680 - Subvention à l'Association du comité des résidents du quartier Plaisance-Pernety, 18, rue du Moulin-de-la-Vierge (14e). - Montant : 6.000 F.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
28- Observation sur le déroulement de la séance. (suite).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
29- 1998, DLH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
35- 1998, DAUC 58 - Avis défavorable au projet de classement parmi les Monuments historiques de parties de bâtiments dépendant du groupe scolaire situé 8, rue Küss (13e).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
64- QOC 98-138 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'école maternelle de la Cité Dorée (13e).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
63- QOC 98-137 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le Conseil d'administration de la Caisse primaire d'assurance maladie.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
59- QOC 98-111 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le problème du logement des jeunes et des étudiants.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
7- 1998, PJEV 34 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique des parcs, jardins et espaces verts.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
46- QOC 98-107 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos du bruit occasionné par les bétonnières installées sur les bords de Seine près de Boulogne-Billancourt (16e).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
55- QOC 98-141 Question de M. Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police relative à la présence de portraitistes et de vendeurs à la sauvette, pont de l'Alma (16e).
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
15- V - Question d'actualité de Mme Marie-Thérèse JUNOT et les membres du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris sur la désignation des présidents des bureaux de vote.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
65- QOC 98-139 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation des femmes battues.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
37- Affaires reportées à la prochaine séance du Conseil de Paris.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
42- Liste des membres présents.
Débat / Conseil municipal / AVRIL 1998
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut