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Avril 1999

Conseil Municipal

Débat

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71 - QOC 99-218 Question de Mme Soizik MOREAU et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la politique menée en faveur des bibliothèques parisiennes Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

16 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

68 - QOC 99-215 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de 2 équipements de proximité, 16, rue Julien-Lacroix dans le quartier de Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

95 - QOC 99-256 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation d'un quartier tranquille dans le secteur "Plaisance" (14e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

15 - VI - Question d'actualité de M. Claude LAMBERT et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police relative à la gravité des événements qui se sont déroulés depuis jeudi soir dans le 18e arrondissement, et à l'insécurité dont sont victimes les riverains de cet arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

40 - 1999, CABRI 8 - Subvention à l'association " Archipel prestations " (11e). - Montant : 400.000 F Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

37 - 1999, DAC 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société " Entrepose " pour la mise en place d'un échafaudage sur la tour nord de l'église Saint-Sulpice (6e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

91 - QOC 99-252 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, MM. Gérard REY, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux travaux de sécurité à l'école Boulle Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

97 - QOC 99-258 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'absence de gymnase aux lycée-collège Jean-Baptiste-Say (9e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

99 - V - Questions des élus non inscrits. QOC 99-224 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative au devenir de l'impasse située au niveau du 71, rue Raymond-Losserand (14e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

33 - Proposition de vœu n° 30 déposée par le groupe socialiste et apparentés demandant la reconduction de la subvention aux Jeunesses musicales de France Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

43 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

78 - QOC 99-239 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la mise à disposition par la S.A.G.I. de locaux associatifs pour les habitants des logements construits sur le terrain de l'ancien hôpital Claude-Bernard (19e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

21 - 1999, DLTI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques " Minolta ", " Sharp " et " Xérox " en usage dans l'ensemble des services et des établissements scolaires de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

29 - 1999, JS 49 - Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des Tennis Atlantique, 25, allée du Capitaine-Dronne (15e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite " Loi Sapin " codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18 Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

86 - QOC 99-247 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le prix du mètre carré des logements P.L.I. de l'Est parisien, gérés par l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

76 - III - Questions du groupe communiste. QOC 99-237 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Pierre MANSAT, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au nombre de logements P.L.A., P.L.A.-T.S., P.L.A. d'intégration et P.L.I. autorisés et construits depuis 1995 Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

28 - 1999, JS 16 - Acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1998-1999, d'un centre d'animation implanté dans le 14e arrondissement. - Montant : 150.000 F Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

75 - QOC 99-227 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'organisation d'états généraux de l'environnement et de la vie quotidienne Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999

83 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés. QOC 99-244 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur les effectifs de Police judiciaire chargés des petits et moyens délits Débat / Conseil municipal / AVRIL 1999