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Avril 1999

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Subvention à l'association "L'heure d'amitié des cheveux blancs" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 ASES 34]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour l'acquisition, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une presse Offset 4 couleurs pour le lycée technologique Maximilien-Vox (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DASCO 26]

Subvention à l'association "Sciences ressources", Orsay (Essonne). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DASCO 43]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 10e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 ASES 44]

Subvention au "Théâtre l'Envol" (13e). Mme MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DAC 37]

Subvention à l'association "Francophonie et cultures partagées" (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 ASES 41]

Subvention exceptionnelle à "Solidarité Ville de Paris Réfugiés Kosovo". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 C 1]

Subvention à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DASCO 41]

Approbation du principe de l'achat de fournitures courantes de bois sciés, panneaux divers, peinture et revêtements de sols et de murs pour l'entretien en régie des bâtiments municipaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DPA 109]

Subvention exceptionnelle à l'association "France - Russie - C.E.I." Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 CABRI 7]

Subvention à l'Université "Paris IX-Dauphine" (16e) pour la création d'un Institut de recherche et de management des entreprises européennes et la réfection du hall d'accueil. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DASCO 30]

Subvention à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DASCO 42]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 SGCP 2]

Subvention à l'Association des commerçants du Haut du Faubourg-Saint-Martin (10e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DFAECG 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DVD 60]

Approbation du principe de la fourniture et de l'installation de matériel téléphonique, destiné aux autocommutateurs et unités de raccordement d'abonnés distants reliés en réseau, de marque "Bosch Télécom" et desservant les principaux sites administratifs de la Ville de Paris, ainsi que des prestations intellectuelles liées aux logiciels et associées à la mise en oeuvre des matériels et accessoires nouveaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DLTI 24]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.195.000 F pour financer la rénovation des installations électriques du poste de commandement "Colombier" de la 4e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 PP 36]

Modification de la délibération D. 934-1°, en date du 22 juillet 1996, fixant les dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 PP 16]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 chambres et 2 caves vacantes (lots n°s 24, 25, 44 et 46) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DAUC 51]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 10) dépendant de l'immeuble situé 3, quai Malaquais (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DAUC 52]