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Avril 1999

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11 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / AVRIL 1999

25 - QOC 99-1016 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les manifestations organisées par le Conseil général de Paris dans le cadre de l'année internationale des personnes âgées Débat / Conseil général / AVRIL 1999

21 - QOC 99-1012 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le logement de 3 assistantes en langues étrangères au lycée François-Villon (14e) Débat / Conseil général / AVRIL 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 1999

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / AVRIL 1999

10 - 1999, DAEE 11 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1999 Débat / Conseil général / AVRIL 1999

15 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / AVRIL 1999

6 - 1999, ASES 42 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Mouvement ATD Quart Monde " (9e) une nouvelle convention. - Fixation de la participation financière du Département de Paris pour 1999 Débat / Conseil général / AVRIL 1999

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 1999

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / AVRIL 1999

23 - QOC 99-1014 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant l'attribution de logement aux personnes handicapées Débat / Conseil général / AVRIL 1999

18 - QOC 99-1010 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de l'ouverture d'une antenne jeunes dans le secteur " Belleville-Orillon " (11e) Débat / Conseil général / AVRIL 1999

3 - 1999, DFAECG 2 G - Fixation du tarif de la vignette pour la campagne 2000, s'ouvrant le 1er décembre 1999 Débat / Conseil général / AVRIL 1999

13 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / AVRIL 1999

Subvention au Théâtre international de langue française (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DAC 38]

Modification de la délibération D. 2296-12°, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant les dispositions statutaires applicables au corps des agents des services techniques de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 PP 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Ecole vétérinaire d'Alfort une convention en vue de la réalisation d'une étude sur l'état sanitaire des pigeons à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DPE 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Léon Noël" pour la restauration de la voûte de la travée occidentale du bas-côté sud de l'église Saint-Sulpice (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DAC 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le Groupement d'entreprises "Sefi" et "Quillery environnement urbain" pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur "Diderot-Bercy-Rapée (12e). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 DPE 106]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 11e arrondissement au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1999 [1999 ASES 49]