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Avril 2000

Conseil Municipal

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Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 3, cité Germain-Pilon (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 128-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de l'hôtel Ritz un contrat d'occupation du domaine public afin d'implanter un passage souterrain piéton destiné à relier le sous-sol de l'hôtel au parc public souterrain situé sous la place Vendôme (1er). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DVD 54]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 R. 23]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 3 janvier et le 31 mars 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DFAE 55]

Communication de M. le Maire de Paris relative à la candidature de Paris pour l'organisation des Jeux olympiques de 2008. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 203]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux situés 5-7, rue Crespin-du-Gast (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 9]

Subvention à l'association "Mouvement esthétique pulsion" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 311]

Zone d'aménagement concerté "de la Réunion" (20e). - Avis favorable aux modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. - Arrêt du dossier de réalisation. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 74-3°]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie, 29-33, rue Emeriau (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire correspondantes. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 86]

Attribution de la dénomination "promenade René-Capitant" à une voie sur berge située dans le 5e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 42]

Approbation du principe du ravalement des façades des immeubles sis 2-4, rue Littré et 85-87, rue de Vaugirard (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DPA 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation d'une école maternelle de 9 classes, 5-7-9-11, rue des Tourelles, 1-3-5-7-9, passage des Tourelles (20e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 83]

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés pour le déménagement, l'installation et le montage des objets qui doivent être présentés dans l'Orangerie du musée Carnavalet (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAC 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la caisse des écoles du 11e arrondissement une convention relative au centre de ressources Dorian (11e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 21]

Subvention à une association du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 30]

Subvention à l'association "M.E.L.O.D.I." (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAC 79]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 201, rue Saint-Maur (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 128-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 4, rue des Panoyaux (20e), permettant de réaliser 4 à 8 logements de type P.L.U.S. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 123]

Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Communication de la décision de M. le Préfet de police d'autoriser la S.E.M.A.P.A. à effectuer des travaux d'imperméabilisation (loi sur l'eau n° 92-3 du 3 janvier 1992 et décret n° 93-742 du 29 mars 1993 pris pour son application). M. Michel BULTÉ, M. Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 58]

Modification du Titre VI de la délibération D. 430 du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DRH 11]