Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Avril 2000
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (244)
> Débat (130)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
66 - QOC 2000-267 Question de MM. Bertrand DELANOË, Pierre SCHAPIRA, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au logement social dans le 2e arrondissement
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
84 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-239 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'installation d'enseignes par le groupe "Hammerson", place Vendôme (1er)
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
16 - III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la position de la Ville concernant la demande par la F.N.A.C.A. de l'attribution pour les anciens combattants, dès 65 ans, de la gratuité dans les transports en commun
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
55 - Proposition de vœu n° 9 de Mme Martine BILLARD, MM. Jean-François BLET et Alain RIOU relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
76 - QOC 2000-277 Question de Mme Marie-France GOURIOU, M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le manque d'installations sportives, notamment d'un bassin nautique dans le quartier "Belleville-Ménilmontant" (20e)
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
63 - QOC 2000-264 Question de MM. Bertrand DELANOË, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos de l'action des fonctionnaires de police en matière de lutte contre les déjections canines sur la voie publique
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
45 - 2000, DLH 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 4, rue des Panoyaux (20e) permettant de réaliser 4 à 8 logements de type P.L.U.S
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
85 - QOC 2000-240 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'équipement de la Ville de Paris en crèches et haltes-garderies, arrondissement par arrondissement
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
56 - 2000, DFAE 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de campagnes d'animations sur 2 marchés couverts, Saint-Quentin (10e) et Ternes (17e)
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
106 - QOC 2000-237 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à la création de pistes cyclables dans le 15e arrondissement
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
14 - Examen des questions d'actualité
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
68 - QOC 2000-269 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain LE GARREC, Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'opération de dégraffitage menée par les services de la Propreté de Paris
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
10 - 2000, DFAE 55 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 3 janvier et le 31 mars 2000
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
115 - QOC 2000-251 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur le bilan de la délinquance et de la criminalité à Paris, arrondissement par arrondissement, pour 1999
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
108 - QOC 2000-244 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression d'un certain nombre d'emplacements de vente pour petits commerçants sur la voie publique dans les fêtes foraines
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
104 - V - Questions des élus non inscrits.QOC 2000-234 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au plan "fenêtre antibruit" et à la "carte du bruit"
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
43 - 2000, DLH 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une étude préopérationnelle et la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) dans le quartier de la Chapelle (18e)
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
18 - V - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE, au nom de groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la révision du Plan d'occupation des sols du Faubourg-Saint-Antoine
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
5 - Evocation d'un article paru dans "Paris 8e"
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
24 - 2000, DVD 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France, Service régional de l'archéologie) une convention en vue de déterminer les modalités de déroulement de la fouille archéologique préventive place de la Sorbonne (5e) et, d'autre part, avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.AN.) une convention en vue de fixer les modalités financières d'exécution de l'opération
Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut