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Avril 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (244)

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66 - QOC 2000-267 Question de MM. Bertrand DELANOË, Pierre SCHAPIRA, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au logement social dans le 2e arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

84 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-239 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'installation d'enseignes par le groupe "Hammerson", place Vendôme (1er) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

16 - III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la position de la Ville concernant la demande par la F.N.A.C.A. de l'attribution pour les anciens combattants, dès 65 ans, de la gratuité dans les transports en commun Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

55 - Proposition de vœu n° 9 de Mme Martine BILLARD, MM. Jean-François BLET et Alain RIOU relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

76 - QOC 2000-277 Question de Mme Marie-France GOURIOU, M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le manque d'installations sportives, notamment d'un bassin nautique dans le quartier "Belleville-Ménilmontant" (20e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

63 - QOC 2000-264 Question de MM. Bertrand DELANOË, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos de l'action des fonctionnaires de police en matière de lutte contre les déjections canines sur la voie publique Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

45 - 2000, DLH 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 4, rue des Panoyaux (20e) permettant de réaliser 4 à 8 logements de type P.L.U.S Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

85 - QOC 2000-240 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'équipement de la Ville de Paris en crèches et haltes-garderies, arrondissement par arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

56 - 2000, DFAE 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de campagnes d'animations sur 2 marchés couverts, Saint-Quentin (10e) et Ternes (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

106 - QOC 2000-237 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à la création de pistes cyclables dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

14 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

68 - QOC 2000-269 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain LE GARREC, Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'opération de dégraffitage menée par les services de la Propreté de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

10 - 2000, DFAE 55 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 3 janvier et le 31 mars 2000 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

115 - QOC 2000-251 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur le bilan de la délinquance et de la criminalité à Paris, arrondissement par arrondissement, pour 1999 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

108 - QOC 2000-244 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression d'un certain nombre d'emplacements de vente pour petits commerçants sur la voie publique dans les fêtes foraines Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

104 - V - Questions des élus non inscrits.QOC 2000-234 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au plan "fenêtre antibruit" et à la "carte du bruit" Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

43 - 2000, DLH 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une étude préopérationnelle et la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) dans le quartier de la Chapelle (18e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

18 - V - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE, au nom de groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la révision du Plan d'occupation des sols du Faubourg-Saint-Antoine Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

5 - Evocation d'un article paru dans "Paris 8e" Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

24 - 2000, DVD 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France, Service régional de l'archéologie) une convention en vue de déterminer les modalités de déroulement de la fouille archéologique préventive place de la Sorbonne (5e) et, d'autre part, avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.AN.) une convention en vue de fixer les modalités financières d'exécution de l'opération Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000