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Avril 2000

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Débat

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13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

87 - QOC 2000-242 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les travaux de réalisation de la ligne de tramway entre les portes de Versailles et d'Ivry Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

82 - QOC 2000-287 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'encadrement des élèves aux interclasses dans les écoles de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

99 - QOC 2000-259 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police relative au nombre de personnes interpellées, dans chaque arrondissement, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, au cours de l'année 1999 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

19 - VI - Question d'actualité de M. Claude LAMBERT, au nom du groupe "Rassemblement pour Paris, à M. le Préfet de police, à propos du stationnement des cars de tourisme Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

127 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

75 - QOC 2000-276 Question de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet de la lutte contre la prostitution Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

32 - 2000, DAC 102 - Subvention à la société anonyme "Les Bouffes parisiens transformés" (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société une convention. - Montant : 2.000.000 F Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

120 - QOC 2000-281 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet des agents vacataires travaillant au Centre d'action sociale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

70 - QOC 2000-271 Question de MM. Bertrand DELANOË, Roger MADEC, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux difficultés rencontrées par les écoles élémentaires pour obtenir des autocars pour les sorties scolaires Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

9 - Proposition de vœu n° 3 du groupe socialiste et apparentés concernant l'application de la loi P.M.L. à Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

77 - QOC 2000-278 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du permis de construire d'un bâtiment d'habitation, 84, rue de la Réunion (20e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

94 - QOC 2000-235 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la multiplication des antennes sur les toits des immeubles Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

101 - QOC 2000-261 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative aux inégalités des Parisiens, notamment ceux du 16e arrondissement, face aux contraventions Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

31 - 2000, DAC 88 - Subvention à l'association "Art, culture et foi" (8e). - Montant : 100.000 F Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

102 - QOC 2000-291 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les problèmes de circulation liés au stationnement anarchique dans la rue Chernoviz (16e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

46 - 2000, DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements de type P.L.I., d'un commerce à rez-de-chaussée et des places de stationnement correspondantes sur les parcelles situées 2, rue des Panoyaux et 124 à 130, boulevard de Ménilmontant (20e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

91 - QOC 2000-254 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police concernant les places de stationnement "G.I.C. - G.I.G." Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

121 - QOC 2000-282 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Préfet de police à propos de la sécurité des enfants des écoles de la rue de Lesseps (20e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000

34 - 2000, DAC 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés "Mageos.Com" et "Réseau France Billet" 2 conventions au titre du mécénat d'entreprise pour l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux" Débat / Conseil municipal / AVRIL 2000