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Avril 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réfection des pistes cavalières dans le bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 PJEV 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, une subvention de 400.000 F pour des travaux concernant la modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 8-10, rue Lamoricière (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 63]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière au propriétaire bailleur d'un logement dans l'immeuble situé 14, rue Moreau (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 113]

Subvention d'équipement à l'association "Crèche de Bethléem" pour la crèche collective, 14, rue Jean-Bart (6e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 ASES 44]

Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Communication de la décision de M. le Préfet de police d'autoriser la Ville de Paris - Direction de la Protection de l'environnement - Section de l'assainissement de Paris à rejeter des eaux pluviales en Seine (loi sur l'eau n° 92-3 du 3 janvier 1992 et décret n° 93-742 du 29 mars 1993 pris pour son application). M. Michel BULTÉ, M. Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 59]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au centre sportif Louis-Lumière (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 103]

Subvention à l'association "Théâtre fragile" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAC 27]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement d'un ascenseur à la bibliothèque Forney (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DPA 156]

Attribution de la dénomination "rue Victor-Schoelcher" à une rue du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 29]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de l'aménagement d'un local commercial dans le cadre du programme de construction situé lot J4, 73-75, rue des Haies et 6, passage Josseaume, dans la Z.A.C. "de la Réunion" (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 34-4°]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 18, passage Gustave-Lepeu (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 128-2°]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 79, rue des Martyrs (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 128-5°]

Subventions à 2 associations départementales de parents d'élèves de l'enseignement public de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 59]

Subvention à l'association "Espace tutelles" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DVLR 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements de type P.L.I., d'un commerce à R.d.C et des places de stationnement correspondantes, sur les parcelles sises 2, rue des Panoyaux et 124 à 130, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 125]

Réduction de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A. à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement d'un programme de construction de 59 logements situé 185, rue de Charonne (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A. "foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 102-2°]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration et de sécurité à la piscine Suzanne-Berlioux (1er). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 71]

Attribution de la dénomination "villa des Epinettes" à une voie située dans le 17e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 51]

Subvention à l'association "Coopération éducative et médicale pour les enfants d'Albanie C.E.M.P.E.A" du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DVLR 13]

Subvention à l'Union des institutions sociales du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DVLR 28]