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Avril 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Proposition du Conseil de Paris d'extension des zones touristiques d'affluence exceptionnelle de la Capitale, au boulevard Saint-Germain (6e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DFAE 65]

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAC 1]

Attribution de la dénomination "square Eugène-Thomas" à un square situé dans le 12e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 43]

Approbation des modalités d'un marché sur appel d'offres pour le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans les bois de Vincennes, de Boulogne, et le domaine de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 55]

Subvention à l'association "Antéor Evénements" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 63]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de parkas destinés aux agents de différentes directions de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLTI 5]

Subvention à l'association "Arts et solidarités" (13e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux de type P.L.U.S. sur la parcelle située 6, cité des Trois-Bornes (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 52]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture du terrain d'éducation physique de l'école, 16, rue Julien-Lacroix (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire relatives à l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des Affaires culturelles d'Ile-de-France, Service régional de l'archéologie) une convention en vue de déterminer les modalités de déroulement de la fouille archéologique préventive place de la Sorbonne (5e) et, d'autre part, avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) une convention en vue de fixer les modalités financières d'exécution de l'opération. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DVD 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre sur le logement signée entre la Ville de Paris et l'Etat le 15 mars 1999. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 155]

Subvention à l'association "Créativité, réinsertion, loisirs" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DVLR 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris bibliothèques" (4e) une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAC 81]

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 31, rue Durantin (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 128-3°]

Subventions, au titre de 2000, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 69]

Subvention au Comité régional de ski d'Ile-de-France et des régions Nord et Ouest (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 65]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité dans divers locaux et de la remise en état du Bureau des Elections ainsi que de la verrière du Salon d'honneur à la mairie du 20e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DPA 91]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures et de vitrification des parquets de certains locaux du lycée d'enseignement industriel Maximilien-Vox et de son annexe (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DPA 142]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Gaspard fournitures de bureau". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLTI 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'une vingtaine de logements sociaux de type P.L.U.S. sur la parcelle située 59, rue de Lancry - 2-4, rue Legouvé (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 136]