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Avril 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié, en application de l'article 104-I-3 du Code des marchés publics, en vue de la réalisation de l'opération de remise en état et d'aménagements des accès et des bâtiments à usage d'ateliers d'artistes sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 138]

Approbation du principe de la création d'un mur d'escalade, de l'amélioration de l'éclairage et de l'acoustique du hall du gymnase Saint-Germain (6e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de compte prorata inter chantiers dans le cadre de la construction d'une école polyvalente de 12 classes dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DPA 42]

Subvention à l'association "Visite des malades dans les établissements hospitaliers" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 ASES 52]

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "89 Diderot" situé 89-91, boulevard Diderot (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de 5 logements situés 35, rue de l'Ermitage - 32, rue des Cascades (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 111]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité du centre sportif Bourneville-Kellermann (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la S.A. "Ludo France" pour la fourniture, la livraison et la pose d'équipements d'aires de jeux destinés aux cours d'écoles maternelles de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, une subvention de 150.000 F pour des travaux concernant l'isolation et la mise en sécurité du 3e étage de l'école élémentaire, 41 bis, rue La Fontaine (16e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 62]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 R. 22]

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 26, rue de Miromesnil (8e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DLH 141]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité du centre d'animation Dunois (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 82]

Subvention à l'association "L'Union nationale des associations d'amitié avec la Russie et la C.E.I." (Val-de-Marne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 SGRI 8]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité du centre sportif porte de la Muette (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 JS 90]

Innovations dans la politique familiale et sociale en faveur des Parisiens. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 ASES 81]

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 15]

Subventions à des établissements scolaires et à une association du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DASCO 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché à bons de commandes n° 97-25252, relatif à la réalisation d'études de sols du domaine municipal parisien. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DPA 163]

Subvention d'équipement à l'association "Oeuvre nouvelles des crèches parisiennes" pour la crèche collective, 9, rue François-Millet (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 ASES 43]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie, 28-30, rue Baron-Le Roy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire correspondantes. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2000 [2000 DAUC 85]