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Avril 2001

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Déliberation

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 24]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de canalisations au collège Maurice-Utrillo, 100, boulevard Ney (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 51]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 23]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions relatives à l'intervention de l'association "Centre national d'information et de documentation des femmes et de familles" (C.N.I.D.F.F.) au sein des Espaces économie-emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DAEE 8]

G - Participation de la Ville de Paris au Forum de l'alternance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'A.N.P.E. de Paris une convention. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DAEE 6]

G - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 2001 (vignette 2002). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DFAE 12]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement du service de restauration du collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention, les marchés de travaux, le marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier, le marché de contrôle technique et le marché d'études techniques correspondants. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 65]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 5]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de l'infirmerie au collège Gérard-Philipe, 8, rue des Amiraux (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 74]

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges relevant de la compétence du Département de Paris, sur l'exercice 2001. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DASCO 8]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la sous-station hydraulique du gymnase au lycée-collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 18]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DFAE 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Croix-Rouge française une convention pour le fonctionnement du centre de planification familiale situé 8, rue de l'Arrivée (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 ASES 5]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une cuisine provisoire au lycée et collège Stéphane-Mallarmé, 29, rue de La Jonquière (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 43]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 11]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'appartement destiné au principal du collège départemental César-Franck, 5, rue de la Jussienne (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 31]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 35]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 22]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DFAE 6]