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Avril 2001

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Déliberation

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G - Subvention exceptionnelle à l'association "Médecins du monde" (18e) pour la gestion du dispositif parisien d'échange, de récupération et de distribution de seringues au cours du 1er trimestre 2000. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 ASES 36]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 SGCP 2]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 15]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 16]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de reprise de la façade au collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 83]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 6]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 27]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remise en état du sol de cour au collège départemental François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 59]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les organismes de formation SEFIA, INFREP et ITINERAIRES FORMATION-FOVEA, des conventions relatives à la prise en charge des allocataires parisiens du R.M.I. qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique. Mme Mylène STAMBOULI et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DAEE 11]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 8]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la loge, de la lingerie, de la salle des professeurs et de la verrière de la cour du laboratoire de chimie aux lycée-collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 1]

G - Mise en œuvre des dispositions de l'article L. 3121-24 du Code général des collectivités territoriales relatives aux moyens mis à la disposition des groupes politiques. - Remboursement au budget de la Ville de Paris des sommes dues au titre du Département de Paris (personnel). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 SGCP 2]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la création d'un centre de consultation maternelle et infantile 2, rue Léon-Séché (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 32]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 19]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de divers locaux et de modernisation des sanitaires au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2000 DPA 208]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la sous station hydraulique et des centrales de traitement d'air du gymnase au lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, d'études techniques et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 58]

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de restructuration et de modernisation au collège Georges-Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 12]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 R. 18]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de bureau d'études techniques "câblage multimédia" aux lycée-collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e), signé avec la société "SFE". Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DPA 70]

G - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Cession à l'Etat des parcelles situées 45 à 49, rue du Chevaleret et 14 à 38, rue Cantagrel (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2001 [2001 DAUC 1]