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Avril 2001

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Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 2]

Cession d'une emprise de 361 mètres carrés issue de la parcelle BZ n° 38, située rue El Ouafi à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAUC 6]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de matériels destinés aux établissements sportifs, balnéaires et centres d'animation de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 JS 66]

Subvention à l'association "La Compagnie c'est bien...ça" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 48]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de blanchissage ou de nettoyage à sec des équipements professionnels de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PP 31]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 18]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 34]

Subvention à l'association "Théâtre en Seine", Morey (Saône-et-Loire) pour la présentation d'une pièce au "Théâtre Paris-Villette" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 47]

Vœu relatif aux licenciements annoncés par le groupe "Marks and Spencer". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 V. 5]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 13]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Cie d'assurance ZURICH, en réparation des dommages mobiliers causés à l'un de ses assurés à la suite d'infiltrations d'eau de pluie au Temple de Pentemont (7e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 91]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 11]

Autorisation à M. Maire de Paris de signer avec l'établissement public industriel et commercial des voies navigables de France une convention relative au financement des travaux d'entretien des parties verticales des quais bas de la Seine mis en superposition de gestion dans les conditions fixées dans le procès-verbal de remise du 6 juin 1997. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DVD 20]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 33]

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DFAE 51]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DVD 55]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 46]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 19]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 31]