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Avril 2001

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Déliberation

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Subvention à l'association "Rayons de couleurs" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 62]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 35]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 633.425,67 euros (4.155.000 F) pour financer la rénovation de la sous-station C.P.C.U. de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3, rue Darmesteter (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PP 33]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 SGCP 4]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation à l'amiable d'agents de la préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d'objets ou d'effets personnels lors d'incidents de service survenus au cours des années 1999 (complément) et 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PP 28]

Subvention à l'"Association au cul du loup" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 49]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 45]

Subvention à l'association "Lol" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 8]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 3]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DFAE 54-2°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 20]

Fixation des indemnités de fonction des Conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat municipal et des adjoints au Maire d'arrondissement qui ne sont pas Conseillers de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 SGCP 3]

Renouvellement de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris dans certaines des matières énumérées par l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PP 34]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Groupama Assurances, assureur de Mme DE MONCUIT DE BOISCUILLE, dont la cave a été sinistrée suite à une fuite sur le robinet d'arrêt dans les locaux de la crèche sise 6, rue du Commandant-Schloesing (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 ASES 31]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 36]

Vœu relatif à la réhabilitation du domaine intercalaire de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 V. 8]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des applications "Subventions" et "Planning" de la Direction de la Jeunesse et des Sports. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 JS 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PJEV 29]

Approbation du principe de la fourniture et de la pose des clôtures et supports de panneaux d'information dans les bois propriétés de la Ville de Paris après la tempête du 26 décembre 1999. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PJEV 25]