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Avril 2003

Conseil Municipal

Débat

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191 - 2003, SG 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer, au nom de la Ville de Paris à l'Association pour l'organisation d'un événement cinématographique Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

9 - 2003, DFAE 53 - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2003 et le 31 mars 2003 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

53 - 2003, DLH 115 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. du terrain communal situé 60, rue d'Aubervilliers (19e). - Réalisation d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants et apprentis de 94 logements PLUS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

127 - QOC 2003-300 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'inquiétude suscitée par le prochain déménagement des commissariats du 3e arrondissement, synonyme de disparition des services de police de proximité dans certains quartiers Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

131 - QOC 2003-304 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la nécessité de réaménager le square Paul-Gilot (15e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

130 - QOC 2003-303 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation parisienne sur le fleurissement des fenêtres et balcons des immeubles de la Capitale Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

38 - 2003, ASES 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour l'aménagement d'une crèche collective de 30 berceaux, 193, rue Saint-Charles (15e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

150 - QOC 2003-296 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville en matière de télévision de proximité Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

86 - QOC 2003-250 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris au sujet de la propreté des voies de l'ancienne Petite ceinture (18e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

30 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jury d'architecture Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

192 - 2003, SG 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque (6e) afin de soutenir la 1ère édition du festival "Palestine-Israël : que peut le cinéma ?". - Montant : 25.000 euros Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

81 - QOC 2003-245 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au mauvais état des jeux d'enfants situés au jardin blanc dans le quartier "André Citroën" (15e) et au regret de n'avoir pas, sur le même site, davantage de structures pour les adolescents Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

66 - QOC 2003-316 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux statistiques en matière de logements sociaux et aux programmes permettant d'accroître leur pourcentage Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

24 - Souhaits de bienvenue au Maire d'Hiroshima Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

121 - QOC 2003-286 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les nuisances occasionnées par la présence de péripatéticiennes, avenue Niel (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

118 - QOC 2003-283 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de la sous-utilisation des emplacements réservés aux taxis dans le quartier des "Batignolles" (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

162 - QOC 2003-340 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des menaces pesant sur l'avenir de l'université Pierre et Marie Curie (5e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

165 - QOC 2003-2001 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant les mesures envisagées par la Ville pour assurer un relogement temporaire approprié aux personnes sinistrées du 11e arrondissement et de la Capitale Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

210 - 2003, PJEV 11 - Fixation des tarifs et redevances de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts pour 2003 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

139 - QOC 2003-335 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'étendre l'installation de miroirs sur la voie publique à la sortie des parkings et de recourir à des dispositifs plus adaptés pour prévenir le stationnement sauvage Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003