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Avril 2003

Conseil Municipal

Débat

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41 - 2003, DPA 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec l'architecte M. Marc DILET et un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise SOMATRA, relatifs à l'aménagement d'un équipement d'accueil pour la Petite enfance dans les appartements privés de l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

147 - QOC 2003-293 Question de Mme Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée à la Maison de l'Europe Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

177 - 2003, DLH 133 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. de la propriété communale située 6, villa Moderne (14e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

148 - QOC 2003-294 Question de Melle Charlotte NENNER à M. le Maire de Paris à propos des fontaines du sculpteur Henri Martin Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

200 - 2003, SGRI 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention exceptionnelle au "Forum social européen 2003" pour l'organisation du 2e Forum social européen Paris, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne qui se tiendra du 12 au 15 novembre 2003. - Montant : 1.000.000 euros Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

17 - 2003, DPVI 6 - Politique de la ville. - Subvention d'équipement à l'association "Projets 19" pour l'installation de l'Equipe Emploi Insertion, 9, rue Mathis (19e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

145 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-291 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au stationnement sur les trottoirs de la rue Laghouat (18e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

20 - 2003, DPVI 27 - Présentation du rapport annuel du Conseil de la citoyenneté des parisiens non communautaires Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

111 - QOC 2003-276 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à la possibilité de permettre aux commerçants et aux professions libérales de stationner près de leur lieu de travail Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

6 - 2003, DGIC 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception de l'exposition "Les 100 ans du Tour de France" au salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

44 - 2003, JS 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Paris" CLLAJ de Paris, 21, rue des Malmaisons (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 145.000 euros Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

76 - QOC 2003-326 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos d'une éventuelle ouverture de certaines classes des établissements scolaires parisiens au-delà des seuls horaires de classe afin de préserver l'égalité des chances dans notre système éducatif Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

39 - 2003, ASES 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SEMEA-XV pour la restructuration de la crèche "de l'Espérance" en crèche collective de 60 berceaux et la construction d'une crèche collective neuve de 60 berceaux, 75, avenue Félix-Faure (15e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

217 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

105 - QOC 2003-270 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'accès du personnel infirmier au logement social et des mesures à prendre pour le faciliter Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

27 - V - Question d'actualité de M. AZIERE, au nom du groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris relative à situation du tourisme à Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

122 - QOC 2003-287 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la situation d'insécurité, rue Pierre-Rebière (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

204 - Vœu présenté par Mme BALDINI, au nom du groupe U.M.P. relatif à l'installation de bornes et de points d'accès à Internet dans chaque mairie d'arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

116 - QOC 2003-281 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer le bon déroulement de la rentrée scolaire 2003/2004, notamment dans les écoles maternelles et primaires Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003