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Avril 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en vue de la passation d'un marché à bons de commande pour la réalisation, la fourniture et la pose de plaques commémoratives dans les écoles parisiennes à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DAC 174]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DAC 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Amis de Massabielle" (6ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 JS 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles une subvention de fonctionnement (D06211). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DAC 148]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 R. 25]

Programme Ville Vie Vacances. - Subvention à l'Alliance nationale des Unions chrétiennes de jeunes gens (UCJG). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DPP 3]

Voeu relatif au montant de la subvention allouée au lycée d'enseignement professionnel Claude Anthime Corbon (15e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 V. 58]

Politique de la ville. - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association "Projets 19", 69, rue Armand-Carrel (19e), pour l'installation de l'Equipe emploi insertion située 9, rue Mathis (19e). M. Pierre MANSAT au lieu et place de Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DPVI 6]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restauration des façades au Théâtre de la Ville situé 2, place du Châtelet (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DPA 152]

Location par bail emphytéotique à l'OPAC de Paris de la propriété communale située 16-18, rue Laghouat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DLH 118-2°]

Fixation des tarifs et redevances de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts pour l'année 2003. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 PJEV 11]

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. du terrain communal situé 60, rue d'Aubervilliers (19e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DLH 115-1°]

Approbation du principe et des modalités de l'exécution des prestations de maintenance des installations de protection électronique contre les intrusions et contre les incendies des bâtiments de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 PJEV 31]

Vœu concernant l'implantation d'épiceries sociales dans plusieurs arrondissements de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 V. 55]

Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32 rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA-I. - Modification de financement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DLH 104]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 JS 185]

Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de la propriété communale située 25/27/27A, rue de la Gaité (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DLH 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures du chœur de l'église Saint-Paul Saint-Louis (tranche ferme) (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DAC 122]

Modification de la délibération DLH 261 des 23 et 24 octobre 2000 relative à l'octroi de la garantie de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 48 logements locatifs à réaliser par la SA d'HLM "IMMOBILIERE 3F", situé 162, rue de Picpus, villa de la Porte Dorée (12e). - Transformation de logements PLI en PLS. - Suppression de l'affectation hypothécaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DLH 86]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de mise en place d'une verrière de doublage sur la baie 122 de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec M. Alain-Charles PERROT, architecte en chef des monuments historiques, pour cette mission de maîtrise d'œuvre. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DAC 41]