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Avril 2003

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Déliberation

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Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", 12850 ONET LE CHATEAU. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 JS 62]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 JS 178]

DPVI 1 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par le "Logement français" en vue du financement d'un programme d'amélioration de la qualité du service dans le secteur "Orillon-Robert Houdin-Louis Bonnet" (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DLH 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DDATC 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre musical de Paris dont le siège social est situé 2, rue Edouard Colonne (1er) deux conventions pluriannuelles, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DAC 54]

Vœu relatif à la poursuite de l'Opération programmée de l'amélioration de l'habitat du Bas-Belleville et de Belleville Ménilmontant (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 V. 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 01/26605 signé avec l'architecte M. MARC DILET ; un avenant n°1 au marché de travaux n° 02/26429 signé avec l'entreprise SOMATRA ; tous deux relatifs à l'aménagement d'un équipement d'accueil pour la petite enfance dans les appartements privés de l'Hôtel de Ville, 3 rue de Lobau (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DPA 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris" (CLLAJ de Paris) (13e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 JS 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d'autoriser le Ministère de la Justice à déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à la restructuration du Tribunal d'instance du 20e arrondissement, 6, place Gambetta (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DPA 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEDIAF - CPEM" une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation au loyer au titre de 2002 à une halte-garderie associative du 17e arrondissement pour un montant de 9.604 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 ASES 31]

G.P.R.U. "Porte Pouchet" (17e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de définition sur appel d'offres ouvert, en vue de la réalisation simultanée de trois études de définition sur le secteur de la Porte Pouchet, et autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DAUC 64-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club Recherche et Loisirs 10e", 31, rue de Château-Landon (10e) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de février et d'avril 2002. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 JS 49]

Vœu relatif au contrôle de l'absence d'O.G.M. dans les produits distribués dans les établissements parisiens de petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 V. 56]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 33 logements locatifs sociaux et 46 places de stationnement, situé Z.A.C. "Porte d'Asnières", lot B2 (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DLH 48]

Autorisation le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention cadre du 10 mars 2000 liant la Ville de Paris et la société "Free Télécom". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DFAE 1]

Vœu concernant l'adhésion de la Ville de Paris au Réseau des territoires pour l'économie solidaire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 V. 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance du logiciel "StarJet / StarPage", logiciel utilisé par l'application comptable municipale SYSIF, édité et distribué par la société APPIC S.A. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DSTI 3]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 SGRI 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer International des Travailleuses" (3e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 JS 122]

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre des travaux de construction d'une école maternelle de 5 classes sise 34-38, rue Manin (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire afférents. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2003 [2003 DPA 126]