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Avril 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (334)

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92 - QOC 2004-225 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant le projet d'installer des caméras de vidéo-surveillance dans les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

131 - 2004, DLH 96 - Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2002 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

59 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

76 - QOC 2004-209 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la taxe de séjour forfaitaire imposée aux hôtels parisiens Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

50 - Vœu n° 21 déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'introduction de l'alimentation biologique dans les crèches Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

31 - V - Question du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la nouvelle campagne d'information, de sensibilisation et d'incitation au dépistage du Sida Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

103 - QOC 2004-236 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la présence de jeux de bonneteau dans le quartier du "Sentier" (2e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

72 - QOC 2004-199 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité de transformer certains espaces publics en aires d'évolution pour les jeunes parisiens Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

84 - QOC 2004-217 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions de la manifestation des salariés de l'Imprimerie nationale le jeudi 11 mars 2004, dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

9 - 2004, DF 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société NAXOS Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

25 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

60 - Examen des questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

114 - QOC 2004-205 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Denis BAUPIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au manque de personnels au sein de la Section locale d'architecture du 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

133 - Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant les expulsions.Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif aux expulsions.Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, MM. Alain RIOU, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux expulsions Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

16 - 2004, DVD 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la validation des plans de voirie Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

110 - QOC 2004-243 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la déclaration d'abandon de la parcelle sise 2, rue Viala - 54, rue du Docteur-Finlay et 58, boulevard de Grenelle (15e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

159 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

36 - 2004, DPE 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les communes de Kremlin-Bicêtre, Boulogne-Billancourt et Sèvres en vue d'autoriser l'accès des déchetteries parisiennes aux habitants de ces communes : déchetterie de la Poterne des Peupliers pour les habitants du Kremlin-Bicêtre, déchetterie du quai d'Issy-les-Moulineaux pour les habitants de Boulogne-Billancourt et de Sèvres Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

107 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-240 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le déplacement du marché Lefebvre (15e) en raison du chantier du tramway Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

38 - 2004, PJEV 22 - Substitution de la dénomination "Parc Marcel Bleustein-Blanchet dit Parc de la Turlure" à la dénomination "Parc de la Turlure" (18e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004