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Avril 2004

Conseil Municipal

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Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition d'un appentis à l'école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle d'objectifs fixant les relations de l'Etat et de la Ville de Paris avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 1]

Subvention à l'association "Petits Princes" (n°D09840). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'Etoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 87]

Charte de partenariat entre l'Etat, le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, le Département et la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la dite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DASCO 22]

Subvention à la Fédération française d'escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 133]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'œil du guetteur", chez M. BUREAU, 9, rue Lallier (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 51]

Octroi d'une subvention de la Ville de Paris à la SA d'HLM "Logikia" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 13 PLA-I, situé 22, rue Guénot (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 53]

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Convergences 2000" pour son projet d'aide à l'enfance et de lutte contre le sida à l'Hôpital d'Addis-Abeba. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SGRI 12]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 R. 9]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 128]

Voeu relatif à l'expulsion de la Famille K. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 58]

Subvention l'association Ateliers du Chaudron 31, passage de Ménilmontant (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 147]

Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPVI 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Boutique de Gestion de Paris" nouvellement installée, 18 rue du Faubourg du Temple (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004, pour le suivi des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, du design et des métiers d'art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDEE 50]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des ouvrages vitrés de la façade principale au Théâtre de la Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 135]

Autorisation à la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (S.A.G.E.P.), de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture d'eau de secours au Syndicat Intercommunal d'Agglomération d'Eau Potable (S.I.A.E.P.) de Champagne-sur-Seine (Seine et Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 10]

Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 127]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enfance et cinéma" afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir l'accès au cinéma des enfants à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SG 7]