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Avril 2004

Conseil Municipal

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Demande de transfert du siège social de l'établissement particulier de la congrégation de la "Compagnie des Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul - Province France-Nord". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 34]

Approbation des principes définissant l'application de l'article 5 du code des marchés publics (niveaux et nomenclature). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 39]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment "Chardon-Lagache" du groupe scolaire Musset - Chardon Lagache, 20, rue de Musset (16ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 37]

Subvention à l'association Paris Football Club 2000 6, avenue Maurice Ravel (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 12]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'amélioration de la ventilation à la piscine couverte Saint-Mérri, 11 rue Saint-Mérri 4e) et des modalités de passation du marché de travaux.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 24]

Attribution d'une subvention d'un montant de 1.733.040 euros à l'Association internationale des Maires francophones (AIMF). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SGRI 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Attac Paris Nord Ouest" afin d'organiser la 2e édition du festival de cinéma "Images mouvementées" au Cinéma des Cinéastes dans le 17e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SG 13]

Implantation de vestiaires provisoires sur le centre sportif Léo Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à l'implantation des vestiaires provisoires. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 30]

Délibération "balai bis" pour prise en compte des références au nouveau code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004) dans diverses délibérations municipales relatives à la Section locale d'architecture 8e/9e arrondissements. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 165]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché n° 03 64 035 du 13 mai 2003, passé avec la société SCHMIDT France, pour la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les engins de marque SCHMIDT des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société UTB relatif à la restructuration du Service des affaires générales à la mairie du 9e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 66]

Attribution d'une subvention au profit de l'association "ORPHELINS SIDA INTERNATIONAL" pour son projet de plan d'action et de prise en charge des orphelins et enfants vulnérables dans le contexte de l'épidémie du sida. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SGRI 17]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l'association "Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 136]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les communes de Kremlin-Bicêtre, Boulogne-Billancourt et Sèvres des conventions en vue d'autoriser l'accès des déchetteries parisiennes aux habitants de ces communes : déchetterie de la Poterne des Peupliers pour les habitants du Kremlin-Bicêtre, déchetterie du Quai d'Issy les Moulineaux pour les habitants de Boulogne-Billancourt et de Sèvres. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 20]

Adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2004. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de voirie relatif à l'aménagement de l'avenue de la Porte de Clignancourt, côté ouest, entre la bretelle de sortie du boulevard périphérique et le boulevard Ney à Paris 18e, signé avec la Société GAILLEDRAT, en raison des changements intervenus au sein de la société. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société JC. Decaux en vue de la réalisation d'une action de sensibilisation à l'élargissement de l'Union européenne. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SGRI 18]

Délibération "balai" pour prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004) dans diverses délibérations municipales. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 153]