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Avril 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (334)

> Débat (162)

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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au rez-de-chaussée et au 1er étage du bâtiment administratif, 2, rue Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Ile-de-France Environnement" fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Les Ateliers de la danse", 12-14, rue Léchevin (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la Ménagerie de Verre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 60]

Subvention à l'association "Le Village Maubert" (5e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDEE 51]

Réalisation d'une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes administratives résultant de la loi sur l'eau n° 92-3 du 3 janvier 1992, du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) visé par l'arrêté du Préfet de la Région Ile-de-France en date du 15 juillet 2003, de la circulation sur la rivière Seine au titre de l'arrêté du Préfet de la Région Ile-de-France en date du 10 mai 2002, de l'ouverture des établissements recevant du public et du Code de l'urbanisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 155]

Acquisition par la Ville de Paris en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume comprenant la maison des associations du 14e arrondissement sise 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paris Mouff' Théâtre (16e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le fonctionnement du Théâtre Mouffetard (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 15]

Indemnisation de M. François GUILLAUME, domicilié 35, rue Saint-Lazare (9e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de concession du 4 octobre 2000, pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie. - Substitution du titulaire suite à une fusion-absorption et transfert. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 85]

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume nécessaire à la création d'une halte-garderie situé 9, rue de la Guadeloupe (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 60]

Subvention à l'association "BANANEIRA" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Nouveau Théâtre de Novembre" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 10]

Présentation du bilan 2003 de l'action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d'action et de communication pour l'année 2004 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à la construction d'une halte-garderie de 25 places 5-7-9, passage des Tourelles (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 139]

Z.A.C. "Paris Rive Gauche" (13e). - Constitution de servitudes de cour commune entre l'immeuble 3, rue de Bellièvre et l'immeuble 7-9 quai d'Austerlitz et 3/P, rue de Bellièvre (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat avec l'Organising Commitee for the Olympic Games Athens 2004 S.A. (ATHOC) pour l'organisation du Relais de la Flamme Olympique à Paris le 25 juin 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 231]

Substitution de la dénomination "Parc Marcel Bleustein-Blanchet - dit Parc de la Turlure" à la dénomination "Parc de la Turlure" dans le 18e arrondissement de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PJEV 22]

Subvention de fonctionnement de 1.070 euros à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris, au titre de l'année 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Un cinéma, du côté des enfants" située 25, rue Raymond-Losserand (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SG 8]

Subvention de fonctionnement -fonds du maire - à l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau" située dans le 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 41]