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Avril 2004

Conseil Municipal

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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au lycée d'enseignement industriel Nicolas Flamel, situé 8, rue de Montmorency (3ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 146]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans le 10e arrondissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 66]

Approbation de principe et des modalités de réalisation de prestations de service pour l'entretien, la surveillance et la collecte des recettes des lavatories dépendant de la direction de la voirie et des déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 84-2°]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI) pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 18-24, passage Duhesme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 23]

Voeu visant à rendre hommage à Albert OUZOULIAS ancien Résistant et Conseiller de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 74]

Subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPVI 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société COMEXPO pour la création d'un espace d'animation sur le thème du développement durable à l'occasion de l'édition 2004 de la Foire de Paris. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DGIC 7]

Fixation des principes généraux de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection ou d'aptitude organisés à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 29]

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert européen, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de formations à la conduite de projet, à l'attention des responsables des établissements d'accueil de la petite enfance, de leurs adjoint(e)s, et des puériculteur(trice)s cadres supérieurs de santé, de la Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DRH 22]

Subventions à 2 associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDEE 11]

Autorisation à la SEMEA XV de signer le marché de maîtrise d'œuvre concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 223]

Subvention à une association sportive du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 145]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03.72.069.00 du 18 août 2003 signé avec la société ESCHER pour la réfection des 4 cages d'escalier du poste de commandement de compagnie "Chaligny" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 26 rue de Chaligny (12e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 42]

Avenant n° 1 au marché N° 03/34001 relatif aux prestations d'entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs dans les établissements municipaux de petite enfance et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 77]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fourniture de dallage et de bordures en granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (Paris 13ème, 14ème et 15ème arrondissements). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 112]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente à l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) de parcelles communales situées dans l'îlot Carnot à Vincennes (94). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 68]

Subvention à l'association "La Joie par la Danse" 15, passage Saint-Sébastien (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Gan Yaël crèche et jardin d'enfants" pour l'équipement de la crèche collective située 29 bis, rue de Thionville (19e). - Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 21.976 euros pour des travaux de sécurité dans la cour de la crèche collective. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 6]

Réalisation par l'OPAC d'un programme de réhabilitation "Palulos" du groupe "156 Aubervilliers", situé 156, rue d'Aubervilliers (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 89]