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Avril 2004

Conseil Municipal

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Voeu relatif au choix énergétique dans une halte-garderie Z.A.C. de "Vaugirard" (15e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 64]

Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 150]

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 6ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 53]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la courette contiguë à la Tour Jean Sans Peur à l'école polyvalente située 20, rue Etienne Marcel (2ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 121]

Voeu concernant la construction du nouveau Tribunal de Grande Instance de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 65]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des 27 marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 118]

Attribution de la dénomination "square André Tollet" à un square de la place de la République des 3e et 11e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 63]

Fixation de la rémunération allouée aux ouvriers-nettoyeurs de la préfecture de police payés sur le budget spécial qui ont opté pour un contrat de droit privé en application de l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Madame Simone SALA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 61]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 01.72.022 passé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 16e arrondissement sur la liaison Auteuil - Saint-Cloud et la rénovation de l'usine d'Auteuil, pour prendre en compte des modifications ayant affecté un des membres du groupement titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 65]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave et d'une cave seule (lots n° 8-43 et 33), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 58]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 146]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 R. 7]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 R. 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A. "Cinéma Saint André des Arts (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SG 27]

Voeu concernant la menace de fermeture de la galerie associative "Lagalerie" (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 89.662 euros au titre de l'année 2003 et de 28.035 euros au titre de l'année 2004 à l'association "A.I.S. 75" (15e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DASCO 39]

Subvention de fonctionnement à l'association "Opéra Eclaté" pour l'organisation de son festival "Pari(s) d'Opéra" au Théâtre Silvia Monfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien, qui gère le Théâtre 13, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 7]