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Avril 2004

Conseil Municipal

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Voeu concernant le Centre de réception des étrangers du 218, rue d'Aubervilliers à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 60]

Voeu relatif à la recherche d'un emplacement pour le nouveau Palais de Justice et au maintien des activités de l'Hôtel-Dieu (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "La Manufacture" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 16]

MA 118 - Subvention de fonctionnement à l'Association "Le Théâtre du Grand Large", pour la mise en scène d'une pièce de théâtre, d'après l'œuvre de Maryse CONDE. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 CAB -]

Subvention à l'association "le Rassemblement par le Sport". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 45]

Approbation du principe et des modalités de l'entretien et de la rénovation des talus engazonnés du Palais Omnisports de Paris Bercy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PJEV 14]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et la maintenance de destructeurs de documents, de machines à relier, d'agrafeuses de forte capacité, de plieuses et de thermorelieurs, en trois lots séparés, destinés à l'ensemble des services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DMG 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison des conservatoires" en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la Société Naxos. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DF 2]

Voeu relatif au maintien des activités de l'Hôtel-Dieu (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 66]

Subventions à sept associations de commerçants et d'artisans du 9ème Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDEE 15]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés conclus avec la société CEGETEL SA. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DSTI 29]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 4 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le personnel des bureaux de vote et le personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des élections européennes du 13 juin 2004 - scrutin à un tour correspondant à deux repas - et d'éventuels scrutins politiques impromptus (prévision correspondant à un scrutin à deux tours et un scrutin à un tour ou à trois scrutins à un tour, soit trois repas) à intervenir entre le 1er juin 2004 et le 31 mai 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 60]

Demandes présentées par la congrégation "Chanoinesses régulières de Saint-Augustin de la congrégation Notre-Dame", 1, rue des Mineurs à Strasbourg (Bas-Rhin) et par son établissement particulier, 11, rue de la Chaise (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 56]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comportant 8 ateliers-logements PLUS pour artistes situé 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 32-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à Monsieur Dominique JENASTE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DRH 18]