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Avril 2004

Conseil Municipal

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136 - Vœu n° 42 déposé par M. BLET relatif à la transparence dans la mise en œuvre de l'opération d'amélioration de l'habitat dégradé. - Immeubles intégrés à la tranche ferme Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

23 - Vœu n° 8 déposé par le groupe U.M.P. en faveur de l'amélioration de la desserte par le tramway des quartiers "Porte de la Plaine" et "Hôpital européen Georges-Pompidou" Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

19 - 2004, DVD 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de dallage et de bordures en granit dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

55 - 2004, DASCO 15 - Réalisation des travaux du groupe scolaire composé par l'annexe du lycée-collège Georges-Brassens et l'école élémentaire, 40, rue Manin (19e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage du Département de Paris à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

46 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

10 - 2004, DGIC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société COMEXPO Paris pour la mise en œuvre conjointe d'un espace d'animation sur le thème du développement durable à l'occasion de l'édition 2004 de la Foire de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

12 - 2004, DDATC 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 4 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le personnel des bureaux de vote et le personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des élections européennes du 13 juin 2004 - scrutin à un tour correspondant à 2 repas - et d'éventuels scrutins politiques impromptus (prévision correspondant à un scrutin à 2 tours et un scrutin à un tour ou à 3 scrutins à un tour, soit 3 repas) à intervenir entre le 1er juin 2004 et le 31 mai 2005 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

95 - QOC 2004-228 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant la situation des personnes âgées après la fermeture de nombreux clubs du 3e âge dans la Capitale Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

87 - QOC 2004-220 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des difficultés que posent les tournages de film dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

130 - 2004, DLH 86 - Présentation du bilan 2003 de l'action menée par la S.I.E.M.P. en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d'action et de communication pour l'année 2004 et fixation de la rémunération de la S.I.E.M.P.Vœu déposé par MM. Pierre GATIGNON, Jacques DAGUENET et René DUTREY Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

34 - 2004, DPE 83 - Remplacement du Directeur général du Centre de recherche d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

155 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

98 - QOC 2004-231 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour lutter contre l'affichage commercial sauvage notamment dans le 7e arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

51 - 2004, JS 22 - Fixation des participations familiales pour les écoles municipales des sports à compter des vacances d'été 2004 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

119 - 2004, DU 20 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention quadripartite avec la Région Ile-de-France, la R.A.T.P. et la Société civile du Forum des Halles définissant les conditions et les modalités de contribution financière de chacun des partenaires aux études préalables menées sur le quartier des Halles et de solliciter les subventions régionales correspondantes Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

99 - QOC 2004-232 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur la désignation d'un représentant des arrondissements dans les commissions créées afin d'étudier les propositions sur les choix d'urbanisme pris localement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

86 - QOC 2004-219 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant la protection des enfants dans les squares et parcs de la Ville de Paris et plus particulièrement au parc André-Citroën (15e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

7 - Vœu n° 1 déposé par Mmes Violette BARANDA, Anne LE STRAT et Isabelle GUIROUS-MORIN relatif à la prévention et à l'information en matière de sexualité Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

4 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

8 - 2004, AJ 2 - Définition du niveau auquel chacun des besoins de la Ville de Paris dans le domaine des achats doit être pris en compte, définition des principes applicables aux procédures adaptées, approbation des principes applicables aux Conseils d'arrondissement.Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" concernant les achats publics de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004