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Avril 2004

Conseil Municipal

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74 - QOC 2004-201 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des orientations et objectifs que la Municipalité va assigner aux lycées professionnels municipaux, dans le cadre du Schéma régional des formations Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

61 - I - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-188 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la politique de la Ville de Paris en faveur du développement durable dans la Capitale Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

Voeu relatif au Fonds municipal d'art contemporain. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 78]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 4ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur "Vanves" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 97]

Subvention à l'Association Protéines 15 (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre", (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 17]

Voeu concernant la situation des salariés de Maxi-Livres de la Gare de Lyon (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec le groupement conjoint constitué par M. CARADEC et Mme RISTERUCCI, architectes et Sibat, Bureau d'études relatif à la construction d'une école polyvalente de dix classes sise 27-29, rue Emile-Duployé (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie la convention de gestion des crèches, situées 8 place du Bataillon du Pacifique (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 27]

Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour quatre emprunts à contracter par la SA d'HLM "Habitation Confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et de 7 logements locatifs à usage social situé 49, rue Rodier (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au lot 1 (démolition, terrassement, gros-œuvre, étanchéité, serrurerie, structures gonflables, soufflerie, électricité, peinture, clôture des courts n° 2 et 3, déplacement du court n° 1, lisse de protection) du marché de travaux de création de couvertures de trois terrains de tennis sur le centre sportif Bertrand Dauvin (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Sarl "Stream-tease.tv" (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/41.157 passé avec la société Union Technique du Bâtiment pour la restauration de la charpente et de la couverture de l'église Saint Jean-Baptiste de Grenelle (15e) - lot n° 2 : "charpente ; couverture". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 67]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Radzynski et à sa mère, 59, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 33]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comportant 8 ateliers-logements PLUS pour artistes situé 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 32-2°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de peinture des locaux à l'Ecole supérieure Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 105]

Voeu relatif aux fermetures de classes des écoles, 13, rue Froment, 29, rue Servan et 100, avenue de la République. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 63]

Règlement du montant du prix de l'"Académie Nationale de Médecine et de la Ville de Paris" au titre des années 2002 et 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 36]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SGRI 19]