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Avril 2004

Conseil Municipal

Débat

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83 - QOC 2004-216 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux déchets occasionnés par la distribution de prospectus à caractère publicitaire et des moyens juridiques à envisager pour résoudre ce problème Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

54 - 2004, JS 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat avec l'Organising Committee for the Olympic Games Athens 2004 S.A. (ATHOC) pour l'organisation du relais de la flamme olympique à Paris le 25 juin 2004 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

158 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

81 - QOC 2004-214 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'accessibilité des écoles aux enfants handicapés Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

113 - QOC 2004-204 Question de Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'implantation d'un hypermarché du bâtiment rue Saint-Maur (11e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

135 - Vœu n° 41 déposé par M. BLET relatif à l'éradication de l'insalubrité de l'immeuble situé 7, rue du Département Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

141 - 2004, DAC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d'objectifs fixant les relations de l'Etat et de la Ville de Paris avec l'association "Ensemble orchestral de Paris" Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

33 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

75 - II - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-208 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au projet de centre commercial de la porte d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

149 - Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Patrick BLOCHE, Georges SARRE, Olivier PAGÈS, Mme Khédija BOURCART et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" concernant la menace de fermeture de la galerie associative "Lagalerie" (11e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

6 - 2004, SG 36 - Subvention à l'Association des maires de grandes villes de France. - Montant : 35.400 euros Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

123 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la réglementation concernant la publicité se situant sur les supports dépendants de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

13 - 2004, DMG 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les prestations d'impression et de routage des publications légales de la Ville de Paris en 3 lots séparés Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

78 - QOC 2004-211 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le dysfonctionnement du self-service de l'Hôtel-de-Ville géré par l'A.S.P.P Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

126 - 2004, DU 64 - Attribution de la dénomination "place Henri Krasucki" à un espace du 20e arrondissement de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

28 - II - Question d'actualité déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police relative à la méthode qui prévaut dans le cadre des évacuations au titre du péril Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

40 - Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une extension horaire de l'opération "Paris Respire" dans les deux bois parisiens Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

52 - 2004, JS 145 - Subvention annuelle à une association sportive du 15e arrondissement. - Montant : 8.500 euros Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

56 - 2004, DASCO 27 - Versement à la caisse des école du 1er arrondissement d'une subvention exceptionnelle de 166.000 euros pour la résorption de son déficit de fonctionnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse fixant les engagements de la caisse pour réduire ce déficit Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

79 - QOC 2004-212 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos de la révision du règlement des parcs, jardins et espaces verts de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004